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Cabinet Conseil en Stratégie Ressources Humaines et Organisation

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.cbc-conseil.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : CBC Conseil – 1 ter rue Yves Fesneau 23300 La Souterraine
Créateur : Gaël Bardon
Responsable publication : Catherine Bourdon – c.bourdon@cbc-conseil.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Catherine Bourdon – c.bourdon@cbc-conseil.fr
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

CBC Conseil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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